GARANTIE D'EMPRUNTS 1984 : documents de séance-N° 84-28 à 84-38 : Emprunts contractés par le Centre Hospitalier - Garantie de la Ville (Financement 3ème tranche de travaux) - Délibérations du 29 février 1984-N° 84-125(1 à 12) : Centre Hospitalier - Emprunts - Garantie de la Ville - Délibérations du 4 juin 1984-N° 84-197 : Constitution d'un fonds de roulement pour le CDAC [Centre de Développement et d'Animation Concertée]

Aide à la recherche

198W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

198W

Date

1954-1999

Importance matérielle

268 article(s)

27,3 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

17 articles éliminés

Cote/Cotes extrêmes

198W/89

Date

1984

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières