Recettes et dépenses, gestion comptable : registre des mandats, registre des recettes de la halle, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, correspondance, procès-verbal de clôture des livres du receveur, relevé des emprunts et dettes, relevé des contributions, situation financière.

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1L - Comptabilité

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Comptabilité

Cote/Cotes extrêmes

1L

Date

1790-1982

Importance matérielle

961 article(s)

25,5 ml

Origine

DIRECTION DES FINANCES

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

14 articles éliminés

BUDGETS ET COMPTES

BUDGETS ET COMPTES GENERAUX

Recettes et dépenses, gestion comptable : registre des mandats, registre des recettes de la halle, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, correspondance, procès-verbal de clôture des livres du receveur, relevé des emprunts et dettes, relevé des contributions, situation financière.

Cote/Cotes extrêmes

1L/5

Date

1793-1869

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

FINANCES COMMUNALES

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