Education sportive, gestion des actions sportives et du personnel, tarification du service des Sports : notes de service, compte rendu du Comité Technique Paritaire sur l'organisation du travail, compte rendu de municipalité "rapport d'information sur les écoles sportives municipales, l'USEP et le château Léguillon - Bilan de l'année scolaire 2003-2004", correspondance, délibérations du Conseil municipal (relatives aux tarifs, à une convention avec la CAF pour les animations sportives de l'été 2006, à un avenant de transfert suite à la fusion des sociétés de transports M.J. 90 et M.J.A., passation de conventions de mise à disposition de personnels avec des associations sportives, note sur la réorganisation du secteur Enseignement / Animation pour la saison 2007-2008, rapport de stage "Sports urbains et insertion" de Serge Roue

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369W

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Cote/Cotes extrêmes

369W

Date

1987-2008

Importance matérielle

31 article(s)

2,5 ml

Origine

DIRECTION DES SPORTS

Histoire de la conservation

Anciennes cotes du versement : 58WNT, 59WNT

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

15 articles éliminés

Cote/Cotes extrêmes

369W/10

Date

2002-2007

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières