Syndicat intercommunal d'aménagement et de gestion de l'aéroparc Belfort continental, création et fonctionnement : arrêté préfectoral de création et d'adhésion de Bessoncourt, comptes rendus de réunions du comité syndical, note sur l'implantation des entreprises, compte rendu des actionnaires de la SEMPAT, dossier pour la visite du Préfet de Région, coupures de presse

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Cote/Cotes extrêmes

343W

Date

1987-2008

Importance matérielle

130 article(s)

12,8 ml

Origine

CABINET DU MAIRE

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

64 articles éliminés

Syndicat intercommunal d'aménagement et de gestion de l'aéroparc Belfort continental, création et fonctionnement : arrêté préfectoral de création et d'adhésion de Bessoncourt, comptes rendus de réunions du comité syndical, note sur l'implantation des entreprises, compte rendu des actionnaires de la SEMPAT, dossier pour la visite du Préfet de Région, coupures de presse

Cote/Cotes extrêmes

343W/27

Date

1994-2006

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION INTERCOMMUNALE

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