Recettes et dépenses, gestion comptable : budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, états des indemnités et des sommes, registre de perception, projet de budget primitif, instruction publique, rapport de la commission des finances, correspondance.

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Aide à la recherche

1L - Comptabilité

Déplier tous les niveaux

Comptabilité

Cote/Cotes extrêmes

1L

Date

1790-1982

Importance matérielle

961 article(s)

25,5 ml

Origine

DIRECTION DES FINANCES

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

14 articles éliminés

BUDGETS ET COMPTES

BUDGETS ET COMPTES GENERAUX

Recettes et dépenses, gestion comptable : budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, états des indemnités et des sommes, registre de perception, projet de budget primitif, instruction publique, rapport de la commission des finances, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

1L/35

Date

1894-1896

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

FINANCES COMMUNALES

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