240W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

240W

Date

1991-1998

Importance matérielle

21 article(s)

1.35 ml

Origine

DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

Biographie ou Histoire

Ancien nom du service versant

DIRECTION DU DÉVELOPPEMENT URBAIN (DDU)

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

1 articles éliminés

CONTRAT DE VILLE : dossiers de demandes de subventions, versement subventions et conventions correspondantes, orientations 1998, programmation opérationnelle

Cote/Cotes extrêmes

240W/18

Date

1997-1998

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières