264W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

264W

Date

1963-2009

Importance matérielle

334 article(s)

24,6 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

6 articles éliminés

PARC DU CHAMP DE MARS -Etudes et travaux relatifs à l'aménagement du Parc : rapport municipalité, document architectural (Cabinet CEVIRGEN, 1990), rapports, dossier de consultation des entreprises (DCE, 1991), dossier de marché, plans, fiches budgétaires, pièces comptables, correspondance, notes, document de séance-N° 91-21 : Parc du Champ de Mars - Adoption du projet - Autorisation de traiter.

Cote/Cotes extrêmes

264W/213

Date

1990-1992

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux

Mots clés matières