378W

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Cote/Cotes extrêmes

378W

Date

1939-2007

Importance matérielle

108 article(s)

5.5 ml

Origine

ÉTAT CIVIL - CIMETIÈRES - FORMALITÉS ADMINISTRATIVES - ÉLECTIONS

Histoire de la conservation

Ancienne cote du versement : 29WNT

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

1 articles éliminés

Recensement de la population de 1990, organisation : dossier campagne de communication et d’information (correspondance, communiqué, notes de service, imprimés, affiche, notice pour les gardiens d’immeubles, notices explicatives en différentes langues), dossier d’information destiné au Maire et à l’agent recenseur (instructions aux maires, copie de l’instruction relative au recensement général de la population de 1990 relative aux modalités particulières concernant les personnels relevant du Ministre de la Défense, instruction préfectorale, délibération de la Commission nationale de l’informatique et des libertés, texte officiel, documentation, manuel de l’agent recenseur), imprimés vierges transmis par l’INSEE, notes de service, comptes rendus de réunions, correspondance relative à l’organisation et à la phase post-recensement, documents de travail (tableaux des secteurs par agent recenseur et par contrôleur, listes des communautés)

Cote/Cotes extrêmes

378W/66

Date

1989-1991

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation