Déplier tous les niveaux
378W
ÉTAT CIVIL - CIMETIÈRES - FORMALITÉS ADMINISTRATIVES - ÉLECTIONS
Histoire de la conservation
Ancienne cote du versement : 29WNT
Évaluation, tris et éliminations, sort final
RECENSEMENT DE LA POPULATION
Recensement de la population de 1990, organisation : dossier campagne de communication et d’information (correspondance, communiqué, notes de service, imprimés, affiche, notice pour les gardiens d’immeubles, notices explicatives en différentes langues), dossier d’information destiné au Maire et à l’agent recenseur (instructions aux maires, copie de l’instruction relative au recensement général de la population de 1990 relative aux modalités particulières concernant les personnels relevant du Ministre de la Défense, instruction préfectorale, délibération de la Commission nationale de l’informatique et des libertés, texte officiel, documentation, manuel de l’agent recenseur), imprimés vierges transmis par l’INSEE, notes de service, comptes rendus de réunions, correspondance relative à l’organisation et à la phase post-recensement, documents de travail (tableaux des secteurs par agent recenseur et par contrôleur, listes des communautés)
Évaluation, tris et éliminations, sort final