SYNDICAT MIXTE DU PARC DES BALLONS DES VOSGES -Fonctionnement du Syndicat et relations avec la Ville : rapport municipalité ("Adhésion de la Ville de Belfort en qualité de ville-porte au Syndicat Mixte du Parc des Ballons des Vosges pour la période 1998-2007", 1997), délibération, bilans d'activités, charte constitutive (Parc National des Ballons des Vosges, 1987), rapport, fiches budgétaires, documentation, correspondance, notes.

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264W

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264W

Cote/Cotes extrêmes

264W

Date

1963-2009

Importance matérielle

334 article(s)

24,6 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

6 articles éliminés

SYNDICAT MIXTE DU PARC DES BALLONS DES VOSGES -Fonctionnement du Syndicat et relations avec la Ville : rapport municipalité ("Adhésion de la Ville de Belfort en qualité de ville-porte au Syndicat Mixte du Parc des Ballons des Vosges pour la période 1998-2007", 1997), délibération, bilans d'activités, charte constitutive (Parc National des Ballons des Vosges, 1987), rapport, fiches budgétaires, documentation, correspondance, notes.

Cote/Cotes extrêmes

264W/276

Date

1987-1997

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

MONTAGNE, ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION INTERCOMMUNALE, ENVIRONNEMENT

Mots clés collectivités

SYNDICAT MIXTE DU PARC DES BALLONS DES VOSGES

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