389W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

389W

Date

1995-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Belfort

Importance matérielle

3.7 ml, 65 article(s)

Origine

SECRÉTARIAT DES ÉLUS

Histoire de la conservation

Ancienne cote du versement : 20WNT

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 04/09/2007

Présentation du contenu

389W Dossiers d'Etienne Butzbach - 3ème adjoint à l'éducation, l'enseignement supérieur, la formation professionnelle et la citoyenneté de 1997 à 2001 - 4ème adjoint à l'urbanisme, au développement universitaire et scientifique de 2001 à 2008

Zones d'activités. - Parc d'activités des Plutons, aménagement : documents graphiques (2003). Zones d'activités (ZAC de la Justice, zone d'activité des Hauts de Belfort, ZAC des Saules à Botans, ZAC des Tourelles à Morvillars, aménagement : plans, documents de séance de la Commission de Développement Économique du 3 mars 2005 (fiches de demandes d'implantation, projet, fiches de suivi de la commercialisation des terrains) (2003-2005)

Cote/Cotes extrêmes

389W/36

Date

2003-2005

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux