CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 9/2.02, DIRECTION DE LA SOLIDARITE URBAINE - Grand projet de Ville ; Désenclavement du quartier de l'Arsot ; Participation financière de la CAB à la première phase : documents de séance

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14WCAB

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Cote/Cotes extrêmes

14WCAB

Date

2001-2002

Importance matérielle

249 article(s)

1.93 ml

Origine

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

Modalités d'entrées

Versement

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 9/2.02, DIRECTION DE LA SOLIDARITE URBAINE - Grand projet de Ville ; Désenclavement du quartier de l'Arsot ; Participation financière de la CAB à la première phase : documents de séance

Cote/Cotes extrêmes

14WCAB/223

Date

2002

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux

ARSOT

Mots clés matières

URBANISME, CONSEIL COMMUNAUTAIRE

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