264W

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Cote/Cotes extrêmes

264W

Date

1963-2009

Importance matérielle

334 article(s)

24,6 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

6 articles éliminés

PARKINGS DE L'ARSENAL ET DE LA REVOLUTION FRANCAISE -Travaux d'aménagement et d'entretien (1983-1992) : rapport municipalité, projet d'aménagement ("Axe Lion", 1990), photographies, plans, devis, correspondance, notes.Gestion et fonctionnement des parkings (1987-2001) : rapport, conventions d'occupation (Ville/Direction des Services Fiscaux, 1991-1993 ; Département/Ville, 1992), rapport municipalité, pétitions, tableaux, plans, correspondance, notes.Attribution et restitution des cartes d'accès (1988-2001) : bilan des attributions, demandes de carte (Services municipaux, Administrations...), listes, correspondance, notes.

Cote/Cotes extrêmes

264W/143

Date

1983-2001

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation