CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 1.05, SERVICES GENERAUX - Action économique : documents de séanceLes dossiers -N° 1.06 : "Services Généraux - Entrée de la CAB au capital de la SODEB", -N° 1.07 : "Services Généraux - Action économique - Avenant à la convention de financement de l'ADEBT",-N° 1.08 : "Services Généraux - ZAC du Parc d'Activités des Hauts de Belfort (PAHB) - Modification du Plan d'Aménagement de Zone (PAZ)", sont manquants.

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13WCAB

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13WCAB

Cote/Cotes extrêmes

13WCAB

Date

2000-2001

Importance matérielle

291 article(s)

1.66 ml

Origine

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

Modalités d'entrées

Versement

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 1.05, SERVICES GENERAUX - Action économique : documents de séanceLes dossiers -N° 1.06 : "Services Généraux - Entrée de la CAB au capital de la SODEB", -N° 1.07 : "Services Généraux - Action économique - Avenant à la convention de financement de l'ADEBT",-N° 1.08 : "Services Généraux - ZAC du Parc d'Activités des Hauts de Belfort (PAHB) - Modification du Plan d'Aménagement de Zone (PAZ)", sont manquants.

Cote/Cotes extrêmes

13WCAB/54

Date

2000

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

FINANCES COMMUNALES, ACTION ECONOMIQUE, CONSEIL COMMUNAUTAIRE

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