254W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

254W

Date

1972-2002

Importance matérielle

320 article(s)

16.3 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

3 articles éliminés

OFFICE PUBLIC DEPARTEMENTAL D'HLM (OPDHLM) - Plan de reclassement (1987-1988) : étude ("Office HLM du Territoire de Belfort, Note de synthèse sur l'organisation de l'Office, Diagnostic et proposition", UNFOHLM, 1986), rapports ("Plan de Reclassement", 1987 / "Premier bilan de l'exécution du Plan de Reclassement", 1988), budget, compte rendu (Groupe de travail, 1987), dossier ("Plan de Reclassement, Aides financières de l'Etat et du Département", 1987-1988), tableau ("Section d'exploitation et de pertes & profits", 1987), correspondance, notes.Financement des opérations de l'OPDHLM (1989-1995) : conventions (Ville/OPDHLM, 1990, 1995), contrats de prêt (Caisse des Dépôts et Consignations/OPDHLM, 1990), programme ("Grosses opérations et gros entretiens pour 1990"), procès-verbal (Conseil Général, 1989), budgets, comptes financiers (1992, 1995), fiches d'opérations, rapport ("52ème Congrès national HLM, Le financement du logement", 1991), tableaux, notes, documents de séance-N° 89-182 : OPDHLM - Garantie d'emprunt-N° 90-8 : Garantie d'emprunt à l'OPDHLM pour diverses opérations d'investissement-N° 95-98 : Conventions Ville de Belfort/OPDHLM relatives au financement des opérations immobilières.Transfert de garanties de prêts de l'OPDHLM du Département à la Ville (1993) : compte rendu (Conseil Général), tableaux, notes

Cote/Cotes extrêmes

254W/243

Date

1987-1995

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

Mots clés collectivités