CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-126 : Fixation des tarifs d'inscription aux structures d'accueil éducatif gérées par l'Association départementale des Francas.

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314W

Déplier tous les niveaux

314W

Cote/Cotes extrêmes

314W

Date

2003-2007

Importance matérielle

555 article(s)

6.2 ml

Origine

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

Modalités d'entrées

Versement

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-126 : Fixation des tarifs d'inscription aux structures d'accueil éducatif gérées par l'Association départementale des Francas.

Cote/Cotes extrêmes

314W/410

Date

2004

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

ASSOCIATION, CONSEIL MUNICIPAL

Mots clés collectivités

FRANCAS

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