Questions d'urbanisme dans le secteur de la gare. - Aménagement de la gare : étude "aménagement du centre ville faubourg de France, avenue Wilson, rue des Capucins et parvis de la gare", correspondance, documents préparatoires aux réunions du 27 mars 2009 ("gare de Belfort, étude d'évolution urbaine et d'intermodalité, phase 2 : présentation des scénarii", "gare de Belfort, étude d'évolution urbaine et d'intermodalité, phase 3 : développement du scénario obtenu", compte rendu de réunion) et du 18 septembre 2009 ("gare de Belfort : situations et perspectives", "gare de Belfort : programme fonctionnel") (2003-2010). Affaires d'urbanisme concernant des particuliers, problème de non conformité au permis de construire et réalisation d'une fresque sur un immeuble rue des Capucins : notes, compte rendu de réunion ; problème de copropriété et d'entretien des réseaux de l'impasse Pershing : notes, plans, correspondance, acte notarié, convention pour l'entretien des réseaux et de la cour ; fermeture nocturne du porche rue Stractman : courrier(2007-2011)

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356W

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Cote/Cotes extrêmes

356W

Date

2001-2012

Importance matérielle

10 article(s)

0.8 ml

Origine

SECRÉTARIAT DES ÉLUS

Modalités d'entrées

Versement

Cote/Cotes extrêmes

356W/3

Date

2003-2011

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Notes

Communicabilité à 75 ans : acte notarié dans le dossier de la rue Pershing

Mots clés lieux

Mots clés matières