198W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

198W

Date

1954-1999

Importance matérielle

268 article(s)

27,3 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

17 articles éliminés

ADOPTION DES COMPTES RENDUS DE SEANCES DU CONSEIL MUNICIPAL : documents de séance-N° 97-22 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 31 janvier 1997-N° 97-78 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 22 mars 1997-N° 97-79 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 11 avril 1997-N° 97-134 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 28 juin 1997-N° 97-158 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 13 juin 1997-N° 97-159 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 11 juillet 1997-N° 97-183 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 13 septembre 1997-N° 97-227 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 07 novembre 1997-N° 98-1 : Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 12 décembre 1997

Cote/Cotes extrêmes

198W/44

Date

1997

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières