Syndicat mixte de l'ESTA (Ecole Supérieure des Technologies et des Affaires), création et fonctionnement : projet de règlement intérieur, projet de convention entre le syndicat mixte et la CCI 90, arrêté préfectoral de création, convention de coopération avec l'ESC de Clermont-Ferrand, prévisions budgétaires pour 2009, réunions (convocations, ordres du jour, compte rendu de réunion)

Aide à la recherche

391W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

391W

Date

1995-2013

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Belfort

Importance matérielle

0.55 ml, 11 article(s)

Origine

SECRÉTARIAT DES ÉLUS

Histoire de la conservation

Ancienne cote du versement : 79WNT

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 04/04/2014

Présentation du contenu

Dossiers de Bruno Kern, 1er adjoint au Maire, délégué aux Finances, de 2008 à 2013

Cote/Cotes extrêmes

391W/8

Date

2008-2009

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés collectivités