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381W

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Cote/Cotes extrêmes

381W

Date

1978-2010

Importance matérielle

107 article(s)

3.3 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE CULTURE, SPORTS ET TOURISME

Histoire de la conservation

Ancienne cote du versement : 52WNT

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

3 articles éliminés

Lycée Condorcet, conseil d’administration : convocations, procès-verbaux, documents de séanceContient :un message électronique du 14 avril 2009 du Rectorat de Besançon, à destination des membres du conseil d’administration, relatif à une publicité pour une plateforme électronique de consultationune demande à la Ville, au nom du conseil d’administration, d’une prise en charge de l’abonnement des élèves au Granitun procès-verbal de la commission Hygiène et Sécurité du 24 mars 2010

Cote/Cotes extrêmes

381W/80

Date

2008-2010

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés collectivités

LYCEE CONDORCET