381W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

381W

Date

1978-2010

Importance matérielle

107 article(s)

3.3 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE CULTURE, SPORTS ET TOURISME

Histoire de la conservation

Ancienne cote du versement : 52WNT

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

3 articles éliminés

Tour 41 et contregarde 42, restauration : proposition d’étude, ordre de service, étude préalable (1996-1997). Tour 41, maintenance et restauration-mise en valeur : arrêtés préfectoraux portant attribution de subventions, budget, convention attributive d’une subvention au titre du FEDER, lettre de commande pour la maîtrise d’œuvre, convention de maîtrise d’œuvre, correspondance, notes internes, délibérations du Conseil municipal demandant des subventions européennes et autorisant le lancement de la procédure d’appel d’offres (1991-2000). Contregarde 42, restauration : convention de maîtrise d’œuvre, rapports et délibérations du Conseil municipal (sur la convention de maîtrise d’œuvre et ses avenants, une demande de subvention, nomination d’un nouvel architecte en chef et d’un nouveau vérificateur des Monuments Historiques), déclaration préalable, compte rendu de réunion de chantier (2000-2002)

Cote/Cotes extrêmes

381W/25

Date

1991-2002

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux