264W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

264W

Date

1963-2009

Importance matérielle

334 article(s)

24,6 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

6 articles éliminés

QUARTIER DE LA MECHELLE -Chemin de liaison entre Méchelle et l'école rue 1ère Armée (1989-1990) : plan, correspondance, notes.Aménagements extérieurs du quartier (1993) : décision attributive de subvention (Préfecture de Franche-Comté).Problèmes du quartier signalés par les habitants (1994-1998) : pétition, correspondance, notes.Liaison Méchelle-Dardel et intervention artistique sur le souterrain (1997-1999) : rapport municipalité, relevés de décisions, correspondance, notes, documents de séance-N° 97-248 : Contrat de Ville - Faubourg des Vosges (Belfort Nord) - Liaison Méchelle-Dardel - Avant-Projet Sommaire-N° 98-46 : Contrat de Ville - Liaison Méchelle/Dardel-N° 99-134 : Intervention artistique sur le souterrain Dardel-Méchelle.

Cote/Cotes extrêmes

264W/206

Date

1989-1999

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux

Mots clés matières