CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 1.09,SERVICES GENERAUX - Mise en oeuvre d'un programme d'études partagé pour l'année 2000 : documents de séanceLes dossiers-N° 1.10 : "Services Généraux - Représentation de la CAB au sein du Conseil d'Administration de l'AUTB",-N° 1.11 : "Services Généraux - Contrat de Ville", sont manquants.

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13WCAB

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Cote/Cotes extrêmes

13WCAB

Date

2000-2001

Importance matérielle

291 article(s)

1.66 ml

Origine

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

Modalités d'entrées

Versement

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 1.09,SERVICES GENERAUX - Mise en oeuvre d'un programme d'études partagé pour l'année 2000 : documents de séanceLes dossiers-N° 1.10 : "Services Généraux - Représentation de la CAB au sein du Conseil d'Administration de l'AUTB",-N° 1.11 : "Services Généraux - Contrat de Ville", sont manquants.

Cote/Cotes extrêmes

13WCAB/55

Date

2000

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

CONSEIL COMMUNAUTAIRE

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