197W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

197W

Date

1967-1998

Importance matérielle

75 article(s)

4.85 ml

Origine

PATRIMOINE BÂTI

Biographie ou Histoire

Ancien nom du service versant

MAINTENANCE BATIMENTS

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

P.V. - PROCES-VERBAL
C.R. - compte rendu
C.C.A.P. - cahier des clauses administratives particulières
C.C.T.P. - cahier des clauses techniques particulières
APS - AVANT-PROJET SOMMAIRE
RPAO - REGLEMENT PARTICULIER D'APPEL D'OFFRES
D.C.E. - DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES

CENTRE DE SANTE PREVENTIVE-VACCINATIONS DU PAVILLON LEVY GRUNWALD : aménagement locaux (marché : acte d'engagement, C.C.A.P., C.C.T.P., assurance... ; plans)

Cote/Cotes extrêmes

197W/13

Date

1995-1996

Présentation du contenu

SANTE-SOCIAL

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation