Fêtes, adjudication : contrats, correspondance, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, procès-verbaux d'adjudication, affiches, factures, articles de journaux, cahiers des charges, bon de commande.

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2L - Revenus et charges de la commune

Déplier tous les niveaux

Revenus et charges de la commune

Cote/Cotes extrêmes

2L

Date

1796-1978

Importance matérielle

95 article(s)

3.56 ml

Origine

DIRECTION DES FINANCES

Modalités d'entrées

Versement

RECETTES

REVENUS DU DOMAINE COMMUNAL

Taxes sur les foires et marchés

Fêtes, adjudication : contrats, correspondance, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, procès-verbaux d'adjudication, affiches, factures, articles de journaux, cahiers des charges, bon de commande.

Cote/Cotes extrêmes

2L/38

Date

1919-1927

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

FINANCES COMMUNALES, FETE

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