326W

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Cote/Cotes extrêmes

326W

Date

1972-2002

Importance matérielle

28 article(s)

2.65 ml

Origine

DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT
 

Biographie ou Histoire

Ancien nom du service versant

DIRECTION DE LA SOLIDARITÉ URBAINE (DSU)

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

3 articles éliminés

Contrat de ville. - Création du pôle Education-Formation place de l'Europe par la délocalisation de services publics (construction de la Maison de l'Information sur la formation et l'emploi, implantation de la Maison des communes, délocalisation de l'Inspection Académique, du Centre d'Information et d'Orientation, du service Education de la Ville de Belfort) : correspondance, délibérations du Conseil municipal, notes de service, comptes-rendus de réunions, pétitions, pré-programme pour la création de la Maison des communes, dossier de présentation du projet de création de la MIFE, ainsi que l'étude de faisabilité et les pièces du marché (1994-1999). Camping des Forges, aménagement : rapport, fiche de présentation, plan (1995). Elaboration du projet éducatif des Glacis : correspondance, note, délibérations du Conseil municipal, conventions, fiches d'opération, programme, compte-rendu de réunion, rapport d'évaluation du dispositif Aménagement du Rythme de Vie de l'Enfant (1994-1996)

Cote/Cotes extrêmes

326W/3

Date

1994-1999

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation