Emprunt, évolution : historique (1871 – 1914) / engagement : correspondance, notices explicatives, tableaux d'amortissements, état des recettes et dépenses, projets d'emprunt, budget supplémentaire, rapports.

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2L - Revenus et charges de la commune

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Revenus et charges de la commune

Cote/Cotes extrêmes

Date

1796-1978

Importance matérielle

95 article(s)

3.56 ml

Origine

DIRECTION DES FINANCES

Modalités d'entrées

Versement

RECETTES

EMPRUNTS

Emprunt, évolution : historique (1871 – 1914) / engagement : correspondance, notices explicatives, tableaux d'amortissements, état des recettes et dépenses, projets d'emprunt, budget supplémentaire, rapports.

Cote/Cotes extrêmes

2L/3

Date

1871-1920

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

FINANCES COMMUNALES, DETTE PUBLIQUE

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