CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 : document de séance-N° 04-147 : Désignation de deux représentants à l'Association "Cités et Patrimoines en Franche-Comté".

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314W

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Cote/Cotes extrêmes

314W

Date

2003-2007

Importance matérielle

555 article(s)

6.2 ml

Origine

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

Modalités d'entrées

Versement

CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 : document de séance-N° 04-147 : Désignation de deux représentants à l'Association "Cités et Patrimoines en Franche-Comté".

Cote/Cotes extrêmes

314W/433

Date

2004

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

ASSOCIATION, CONSEIL MUNICIPAL

Mots clés collectivités

CITES ET PATRIMOINES EN FRANCHE-COMTE

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