14WCAB

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

14WCAB

Date

2001-2002

Importance matérielle

249 article(s)

1.93 ml

Origine

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

Modalités d'entrées

Versement

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 8/1.06, SERVICES GENERAUX - ZAC de la Justice ; Prorogation de la durée de la concession : documents de séance

Cote/Cotes extrêmes

14WCAB/96

Date

2002

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux