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7WCAB

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Cote/Cotes extrêmes

7WCAB

Date

1907-2001

Importance matérielle

195 article(s)

15,9 ml

Origine

MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

71 articles éliminés

ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE CRAVANCHE - Fourniture d'eau à la commune par la Ville de Belfort (1936-1971). Adduction en eau potable du Fort du Salbert (1953-1955). Renforcement et extension du réseau communal ((rue Jules Ferry, rue Frossard (1973-1974), Lotissement communal rue de Vesoul, rue Pasteur (1977-1978), Cité Koechlin (1981), Logements HLM rue Ferry (1983)). Concession de prise d'eau en forêt communale de Salbert au profit du DAB (1985) : délibération (Conseil Municipal de Belfort), convention (Belfort/Cravanche), arrêté du Maire, devis, factures, plans, procès-verbaux, avis de permis de construire, relevés manométriques, correspondance

Cote/Cotes extrêmes

7WCAB/68

Date

1936-1985

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux

CRAVANCHE, FORT DU SALBERT

Mots clés matières

EAU POTABLE, RESEAU DE DISTRIBUTION