Aide à la recherche

14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

14Z

Date

1990-2001

Importance matérielle

62 article(s)

4.16 ml

Origine

PRODUCTEURS DIVERS

Modalités d'entrées

Don, 14/01/2003

Évaluation, tris et éliminations, sort final

2 articles éliminés

ZAC DE L'ESPERANCE (ÎLOT B) - Vente de l'îlot B par la SEMES à la SAFC : acte notarié (SEMES/SAFC, 27/02/1996), compte rendu (SARI Régions), projet de compromis de vente, déclaration d'intention d'aliéner (DIA), procès-verbal de délimitation (Direction Générale des Impôts, 1995), permis de construire, convention d'emprise de chantier (1990), croquis, pièces comptables, notes (Ville, SEMES, SAFC)

Cote/Cotes extrêmes

14Z/54

Date

1995-1997

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux

ESPÉRANCE (ZAC de l')

Mots clés matières

ZONE D'AMENAGEMENT, SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE, ALIENATION DOMANIALE, HABITATION A LOYER MODERE

Mots clés collectivités

Société d'Economie Mixte de l'Espérance, NEOLIA