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254W

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Cote/Cotes extrêmes

254W

Date

1972-2002

Importance matérielle

320 article(s)

16.3 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

3 articles éliminés

MARCHE DES VOSGES - Réglementation et fonctionnement : arrêté du Maire (n° 18.099 : Prescriptions générales concernant les marchés intérieurs et extérieurs, 1982), convention de quartier faubourg des Vosges (1990), bilan ("Travaux de remise en état", 1990), procès-verbal d'infraction, rapports, dossier ("Haltes et Marchés, Tarifs", 1991-1998), correspondance, notes

Cote/Cotes extrêmes

254W/206

Date

1982-1999

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux

MARCHE DES VOSGES

Mots clés matières

MARCHE DE DETAIL