CFA (Centre de Formation d’Apprentis), fonctionnement : dossier budget (notes, correspondance, demandes de subventions, documents budgétaires), correspondance, notes, conventions, comptes rendus de réunions, statistiques, demandes d’ouverture de sections, statuts de l’association des apprentis, projet santé au CFA, règlement de ½ pension et d’internat, rapports (sur la stratégie de développement du CFA / MIFE, rapport d’activité 2002, bilan social 2003), dossier sur les conditions de travail des enseignements suite au suivi personnel des apprentis (protocole d’accord, rapports), cahier des charges de l’enseignement de la physique-chimie et passage au contrôle en cours de formation en enseignement général en CAP, brochures (documents de présentation de l’établissement, spécimen de livret de liaison)

Aide à la recherche

384W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

384W

Date

1998-2006

Importance matérielle

8 article(s)

0.9 ml

Origine

SECRÉTARIAT DES ÉLUS

Histoire de la conservation

Ancienne cote du versement : 21WNT

Modalités d'entrées

Versement

Cote/Cotes extrêmes

384W/6

Date

2000-2005

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Notes

Délai de communicabilité : 50 ans (données personnelles)

Mots clés collectivités