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27WCAB

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Cote/Cotes extrêmes

27WCAB

Date

1998-2009

Importance matérielle

32 article(s)

3.2 ml

Origine

DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT

Modalités d'entrées

Versement

SYNDICAT MIXTE DU SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE (SCOT) -Réunions du Bureau (12 décembre 2003, 25 juin 2004, 15 octobre 2004, 10 mars 2005, 25 avril 2005, 7 juin 2005, 17 novembre 2005, 30 mai 2006, 17 juillet 2006, 22 septembre 2006, 17 octobre 2006, 17 novembre 2006, 6 avril 2007) : comptes rendus, rapports, plan local d'urbanisme (PLU), plan d'occupation des sols (POS), projet d'aménagement et de développement durable (PADD), études, arrêtés, avis sur le projet, composition des membres, plannings, tableaux, articles de presse, documentation, correspondance, notes.

Cote/Cotes extrêmes

27WCAB/18

Date

2003-2007

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION INTERCOMMUNALE

Mots clés collectivités

Syndicat Mixte du Schéma de Cohérence Territoriale