254W

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Cote/Cotes extrêmes

254W

Date

1972-2002

Importance matérielle

320 article(s)

16.3 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

3 articles éliminés

ENSEIGNEMENT PRIVE - Participation de la Ville aux dépenses de fonctionnement des établissements privés sous contrat d'association : avenants aux contrats d'association (Etat/Institution Sainte-Marie, Ecole Saint-Joseph, Ecole Notre-Dame des Anges, 1985), tableaux ("Répartition des crédits de fonctionnement", 1985 / "Effectifs des établissements privés", 1994), rapport municipalité, articles de presse, dossier ("Ecole Pigier, Institut Supérieur des Cadres et Techniciens-ISCT", 1991, notes

Cote/Cotes extrêmes

254W/101

Date

1978-1994

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières