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319W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

319W

Date

2005-2008

Importance matérielle

489 article(s)

5 ml

Origine

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

Modalités d'entrées

Versement

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2006 :document de séance-N° 06-13 : Aménagement des espaces publics de la place Corbis et des quais de la Savoureuse - Avenants aux marchés de travaux des lots 1, 2, 3, 5, 6 - Avenant n° 2 au marché de maîtrise d'ouvrage avec la SODEB.

Cote/Cotes extrêmes

319W/277

Date

2006

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux

SAVOUREUSE (La), CORBIS (Place Georges)

Mots clés matières

VOIE COMMUNALE, PLACE PUBLIQUE, CONSEIL MUNICIPAL

Mots clés collectivités

SOCIETE D'EQUIPEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT