264W

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Cote/Cotes extrêmes

264W

Date

1963-2009

Importance matérielle

334 article(s)

24,6 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

6 articles éliminés

ECLAIRAGE PUBLIC ET ILLUMINATION DE NOËL -Gestion, maintenance et modernisation du réseau d'éclairage public (1987-2001) : rapports, dossiers de marchés (1987-1991), dossiers de consultation des entreprises (DCE, 1990-1992), avenant au marché, propositions de gestion (Société MONTENAY, 1989 / La Lyonnaise des Eaux, 1990), fiches budgétaires, documentation, correspondance, notes, documents de séance-N° 87-181 : Renouvellement du marché d'entretien et de réparation du réseau de l'éclairage public à Belfort-N° 88-155 : Avenant n° 1 au marché de surveillance et d'entretien des installations d'éclairage public-N° 90-190 : Renouvellement du marché d'entretien et de réparation du réseau d'éclairage public à Belfort-N° 91-25 : Lancement d'un appel d'offres ouvert en vue de la passation de marchés à commandes pour la modernisation du réseau d'éclairage public-N° 91-220 : Marché à commandes pour la modernisation et l'extension du réseau d'éclairage public - Modification du montant maximum annuel-N° 93-122 : Lancement d'un appel d'offres ouvert en vue de la passation de marchés à commandes pour la maintenance et les grosses réparations du réseau d'éclairage public de Belfort-N° 94-19 : Lancement d'un appel d'offres ouvert en vue de la passation de marchés à commandes pour la modernisation du réseau d'éclairage public-N° 96-187 : Lancement d'un appel d'offres ouvert en vue de la passation de marchés à commandes pour la maintenance et les grosses réparations du réseau d'éclairage public de Belfort-N° 97-14 : Lancement d'un appel d'offres ouvert en vue de la passation de marchés à commandes pour la modernisation du réseau d'éclairage public et de signalisation lumineuse-N° 99-183 : Lancement d'un appel d'offres ouvert en vue de la passation de marchés à commandes pour la maintenance et les grosses réparations du réseau d'éclairage public-N° 00-16 : Lancement d'un appel d'offres ouvert en vue de la passation de marchés à commandes pour la modernisation du réseau d'éclairage public et de signalisation lumineuse-N° 01-224 : Modernisation du réseau éclairage public et de la signalisation lumineuse - Marché à bons de commande n° 00MT02021 - Avenant n° 1.Illumination de Noël (1988-1999) : convention de financement (Ville/Association Belfort Animation, 1989), comptes rendus, délibération, rapports, fiches budgétaires, listes, tableaux, factures, correspondance, notes, document de séance-N° 89-202 : Illumination de Noël 1989 - Convention avec l'Association "Belfort Animation".

Cote/Cotes extrêmes

264W/164

Date

1987-2001

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières