254W

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Cote/Cotes extrêmes

254W

Date

1972-2002

Importance matérielle

320 article(s)

16.3 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

3 articles éliminés

RESIDENCE PIERRE BONNEF - Devenir de la Clinique Les Berceaux (actuelle Résidence Bonnef) (1993-1995) : études statistiques (1994), comptes rendus (Conseil d'Administration des Berceaux, 1992-1994), rapport d'activités (1993), articles de presse, notes.Fusion de la Clinique Les Berceaux avec le Centre Hospitalier de Belfort (1996) : bilan de clôture, compte rendu, notes.Création par la Fondation Claude Pompidou de la Résidence du Lion (Résidence Pierre Bonnef) pour les personnes âgées dépendantes (1996-1997) : dossier de création (Fondation Claude Pompidou-Association de gestion Les Bons Enfants, 1996), délibération (N° 96-268 : Garantie d'emprunt à réaliser par l'Association "La Résidence du Lion"), projet acte notarié (Oeuvres des Berceaux/Fondation Claude Pompidou, 1996), arrêté préfectoral, comptes rendus (Assemblée Générale et Conseil d'Administration, 1997), demande de subvention, tableaux, notes

Cote/Cotes extrêmes

254W/230

Date

1994-1997

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation