Renouvellement et modification des redevances des baux militaires : délibération du Conseil municipal, état des baux de la ville passés avec l'autorité militaire, relevé des baux et concessions, correspondance.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

Déplier tous les niveaux

Biens communaux fonciers et immobiliers

Cote/Cotes extrêmes

1N

Date

1797-1978

Importance matérielle

182 article(s)

Modalités d'entrées

Versement

DOMAINE MILITAIRE

OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976

LOCATIONS ET CONCESSIONS, 1882-1959

A L'AUTORITE MILITAIRE, 1882-1953

Renouvellement et modification des redevances des baux militaires : délibération du Conseil municipal, état des baux de la ville passés avec l'autorité militaire, relevé des baux et concessions, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

1N/104

Date

1922-1948

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

CONCESSION DOMANIALE

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.