SUBVENTIONS VERSEES AU D.A.B. : arrêtés préfectoraux, délibération du District, dossier technique, correspondance

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3WCAB

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3WCAB

Cote/Cotes extrêmes

3WCAB

Date

1959-2002

Importance matérielle

487 article(s)

32,6 ml

Origine

DIRECTION DES FINANCES

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

222 articles éliminés

SUBVENTIONS VERSEES AU D.A.B. : arrêtés préfectoraux, délibération du District, dossier technique, correspondance

Cote/Cotes extrêmes

3WCAB/109

Date

1977-1981

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

FINANCES LOCALES

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