Aire Urbaine Belfort-Montbéliard, schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme : comptes rendus de réunions, liste des participants, plans d'aménagement, rapports (1971-1977); schéma du secteur d'aménagement et d'urbanisme : procès-verbaux de réunions (1973).

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2F - Commerce et industrie

Déplier tous les niveaux

Commerce et industrie

Cote/Cotes extrêmes

2F

Date

1814-1979

Origine

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

Modalités d'entrées

Versement

COMMERCE ET INDUSTRIE

2F/9-18 - Développement à l'échelle locale

2F/15-16 - Création de l'Aire Urbaine

Aire Urbaine Belfort-Montbéliard, schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme : comptes rendus de réunions, liste des participants, plans d'aménagement, rapports (1971-1977); schéma du secteur d'aménagement et d'urbanisme : procès-verbaux de réunions (1973).

Cote/Cotes extrêmes

2F/16

Date

1971-1977

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

Mots clés collectivités

COMMISSION LOCALE DE L'AIRE URBAINE BELFORT-MONTBELIARD

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