248W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

248W

Date

1975-2002

Importance matérielle

165 article(s)

12.55 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

1 articles éliminés

CENTRE DE CONGRES ATRIA - Acquisition de matériel, mobilier, rideaux et voilages pour la partie publique du Centre de Congrès (marché DEVIMCO) et acquisitions mobilières complémentaires (hors marché DEVIMCO) : procès-verbal (Commission d'ouverture des plis), règlement d'appel d'offres, descriptif technique, pièces de marché (DEVIMCO), rapport de présentation, fiches descriptives des locaux, budget estimatif, listing des équipements, rapport ("Audio-visuel-standards ATRIA", 1993), pièces comptables, contrat de résiliation d'une installation de télécommunication (Ville/SOGECA-ARE-COMMUTEL, 1994), inventaire (1994-1997), documents de séance-N° 94-72 : Mobilier du Centre de Congrès BELFORT-ATRIA-N° 94-169 : Avenant au marché d'acquisition de mobilier du Centre de Congrès-N° 94-202 : Installation téléphonique du Centre de Congrès

Cote/Cotes extrêmes

248W/45

Date

1993-1997

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières