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DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Évaluation, tris et éliminations, sort final
INSTITUT POUR LE DEVELOPPEMENT, L'EDUCATION ET LES ECHANGES (IDEE) -Journée d'information et de réflexion sur les programmes communautaires dans l'enseignement supérieur (1992-1994) : étude ("La future politique communautaire en matière d'éducation, 1995-2000", PROMETEUSE, 1992), rapport annuel (Conseil Supérieur de la Recherche et de la Technologie-CSRT, 1992), rapport ("La coopération scientifique internationale", INFOCOM, 1993), compte rendu, notes.Etudes menées par l'IDEE dans le cadre de ses actions et missions (1992-1994) : études-Protection sociale et revenu minimum en Europe, 1992-Evaluation des politiques publiques locales, Expérience et enseignement, 1992-Les programmes communautaires dans l'enseignement supérieur, 1993-Insertion des étudiants à Belfort, 1994-Aide à la réussite scolaire dans le primaire, 1994.Participation aux études dirigées dans les écoles (1993) : rapport municipalité, convention de régularisation (Ville/IDEE).Coopération avec les pays d'Europe Centrale (1993) : rapport ("Etat des actions de coopération conduites dans le Territoire de Belfort et propositions pour la création d'une cellule Europe Centrale et Orientale", ADEBT-IREP), comptes rendus, propositions d'actions, correspondance, notes.Mission "Développement Européen" (1993) : rapport ("Propositions d'orientation pour la mission Développement Européen et bilan des actions...", Cécile JOLY), comptes rendus, documentation, correspondance, notes.Coopération entre l'IDEE et la Maison de la Méditerranée dans le cadre du Programme Med 'Urbs (1993-2000) : convention (CCM/IDEE, 1993), bilan d'activités, compte rendu, rapport comptable (Cabinet SECAFI, 2000), projet global, statuts (Maison de la Méditerranée), , tableaux, documents budgétaires, documentation, correspondance, notes.Colloque sur le jeu d'échecs (1994) : correspondance.Formation des élus (1994-1995) : circulaire préfectorale, délibération, rapports, programmes, comptes rendus, listes, questionnaire, documentation, correspondance, notes.Projet de regroupement du centre de documentation IDEE/CCM avec la Bibliothèque Universitaire (1995) : correspondance.Accueil des délégations étrangères en Mairie (1995) : correspondance, notes.
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