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288W

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Cote/Cotes extrêmes

288W

Date

1973-2000

Importance matérielle

19 article(s)

1.8 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

Modalités d'entrées

Versement

CENTRE HOSPITALIER, budget et fonctionnement : notes, correspondance, CR réunion, documentation, études ("Rapport d'activité du service réanimation polyvalente médico-chirurgicale", "Rapport de présentation", "Livre blanc à propos de l'anesthésiologie en 1989", "Etude sur personnel non médical des établissements sanitaires publics et privés à compétence préfectorale", enquête), délibérations87-202 13/11/1987 : Dépôt de corps en chambre mortuaire - Convention avec le Centre hospitalier96-153 04/07/1996 : Centre hospitalier - Renégociation d'emprunts garantis par la Ville

Cote/Cotes extrêmes

288W/5

Date

1989-1997

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

ETABLISSEMENT PUBLIC D'HOSPITALISATION

Mots clés collectivités

CENTRE HOSPITALIER DE BELFORT-MONTBÉLIARD