- Ecole Nationale d'Ingénieurs de Belfort (ENIB), avant-projet sommaire : plan Fayeton (1963)- Terrain des bains douches, cession à la Caisse d' Epargne : avis et autorisation (1962)- Lapostolet, échange de terrain : avis et autorisation (1961)- Nouveau cimetière : plan d'ensemble, profils (1927)- Assainissement : règlements, correspondances diverses cimetière de Bellevue (1959)

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9W

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9W

Cote/Cotes extrêmes

9W

Date

1910-1980

Importance matérielle

97 article(s)

6 ml

Origine

ATELIER VOIRIE

Modalités d'entrées

Versement

- Ecole Nationale d'Ingénieurs de Belfort (ENIB), avant-projet sommaire : plan Fayeton (1963)- Terrain des bains douches, cession à la Caisse d' Epargne : avis et autorisation (1962)- Lapostolet, échange de terrain : avis et autorisation (1961)- Nouveau cimetière : plan d'ensemble, profils (1927)- Assainissement : règlements, correspondances diverses cimetière de Bellevue (1959)

Cote/Cotes extrêmes

9W/139

Date

1927-1963

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux

ECOLE NATIONALE D'INGENIEURS DE BELFORT (ENIB)

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