392W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

392W

Date

1990-2010

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Belfort

Importance matérielle

2.15 ml, 23 article(s)

Origine

SECRÉTARIAT DES ÉLUS

Histoire de la conservation

Ancienne cote du versement : 55WNT

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 28/09/2011

Présentation du contenu

Dossiers de : - Hubert Belz, adjoint chargé du développement économique, de l'emploi, de l'insertion professionnelle et de la formation continue de 2001 à 2008 - Alain Ogor, adjoint chargé de l'emploi de 2008 à 2014

Association Pluri'elles, fonctionnement : dossiers des assemblées générales et des conseils d'administration de 2001 à 2008 (convocations, documents de séance dont rapports d'activités et financiers, comptes rendus), déclaration d'association à la Préfecture, conventions d'objectifs avec la Ville, rapport de l'Atelier Lorrain pour l'Expérimentation et l'Innovation Sociales (Alexis) (analyse de la situation de l'entreprise et recommandations), « diagnostic Pluri'elles couture industrielle » de DéFI, correspondance, comptes rendus de réunions, statistiques, projet de restructuration de l'activité couture industrielle, rapport de municipalité, accord collectif déterminant les rapports de travail entre l'entreprise d'insertion et ses salariés, document de présentation à l'occasion de la journée portes ouvertes du 5 mars 2004, règlement intérieur, audit sur le fonctionnement de la blanchisserie, catalogue des vêtements professionnels proposés à la vente, coupures de presse

Cote/Cotes extrêmes

392W/16

Date

1990-2009

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 2003

Mots clés collectivités