Aide à la recherche

208W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

208W

Date

1901-1993

Importance matérielle

43 article(s)

4,7 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

25 articles éliminés

COURRIERS DIVERS ET COMPTES-RENDUS DE REUNIONS concernant travaux dans cadre programmes Ville de Belfort, FDEC (fonds d'aide à l'équipement des communes), dégâts tempête et inondations, sécurité routière ; enquête sur services fonciers, projet réorganisation service Voirie

Cote/Cotes extrêmes

208W/18

Date

1985-1991

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

ADMINISTRATION COMMUNALE