264W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

264W

Date

1963-2009

Importance matérielle

334 article(s)

24,6 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

6 articles éliminés

FORT DE LA MIOTTE -Restauration des remparts et divers travaux : dossier de consultation des entreprises (DCE, 1990), dossier de marché (1991), avenants au marché, comptes rendus de chantier, documents de séance-N° 90-20 : Fort de la Miotte - Réfection des remparts - Autorisation de traiter-N° 90-67 : Questions diverses - Fort de la Miotte - Réfection des remparts - Demande de subvention à l'Etat-N° 91-90 : Restauration des remparts du Fort de la Miotte - Adoption de l'avenant n° 1 au marché de travaux de l'entreprise RICHERT-N° 91-146 : Restauration des remparts du Fort de la Miotte - Adoption de l'avenant n° 2 au marché de travaux de l'entreprise RICHERT.

Cote/Cotes extrêmes

264W/62

Date

1990-1995

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux

Mots clés matières