CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 7.03, ORDURES MENAGERES - Usine d'Incinération des Ordures Ménagères (UIOM) ; Libération du site ; Convention avec la Ville de Belfort : documents de séance

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14WCAB

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Cote/Cotes extrêmes

14WCAB

Date

2001-2002

Importance matérielle

249 article(s)

1.93 ml

Origine

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

Modalités d'entrées

Versement

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 7.03, ORDURES MENAGERES - Usine d'Incinération des Ordures Ménagères (UIOM) ; Libération du site ; Convention avec la Ville de Belfort : documents de séance

Cote/Cotes extrêmes

14WCAB/59

Date

2001

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux

USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)

Mots clés matières

TRAITEMENT DES DECHETS, CONSEIL COMMUNAUTAIRE

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