89W

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Cote/Cotes extrêmes

89W

Date

1977-1989

Importance matérielle

29 article(s)

2.8 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

1 articles éliminés

Centre hospitalier de Belfort- Législation : brochures "fédération hospitalière de France" années 1983-1988, rapport fait par la Commission des Affaires sociales du Sénat n°76, portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière, projet de loi adopté par l'Assemblée national, Sénat n°30, portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière- Personnel : personnel de nuit, vivres remboursables, demandes d'emploi, conseil de discipline, décorations accordées au personnel, demande de réintégration à temps plein de Mme Retgwelfele, vestiaires du personnel médecine B, rencontre avec le personnel hospitalier 20/01/1986, indemnité de responsabilité, emploi di Recteur de 1ère classe, prime de service 88 attribuée au personnel de direction, suppression de postes, licenciements d'auxiliaires, statuts des agents du CHB, mutations, candidature {de M. Pascale Bitschnau} à un emploi de maçon, candidature {de Mme Edith Pacaud} à un emploi de surveillante, chevronnement des aides-soignantes, surveillants des services médicaux, demande de temps partiel {de Chantal Gavazzi}, notation du personnel

Cote/Cotes extrêmes

89W/5

Date

1981-1989

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation