CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-141 : Organisation des manifestations diverses par le service Relations Internationales de la Ville de Belfort - Principe de remboursement des frais éventuels des personnes participant aux manifestations.

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Cote/Cotes extrêmes

319W

Date

2005-2008

Importance matérielle

489 article(s)

5 ml

Origine

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

Modalités d'entrées

Versement

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-141 : Organisation des manifestations diverses par le service Relations Internationales de la Ville de Belfort - Principe de remboursement des frais éventuels des personnes participant aux manifestations.

Cote/Cotes extrêmes

319W/144

Date

2005

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

RELATIONS INTERNATIONALES, CONSEIL MUNICIPAL

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